Les habitations atypiques
Les habitations atypiques, comme les yourtes, péniches, roulottes, ont le vent en poupe ces derniers temps. Envie de plus d'authenticité, d'une habitation originale ou tout simplement d'être plus près de la nature ? Notre dossier complet sur ces habitations pas comme les autres.
Qu'est-ce qu'une habitation atypique ?
Une habitation atypique désigne tout type de logement dont les matériaux utilisés, l'architecture et les caractéristiques se détachent de ceux des habitations habituelles construites dans les petites ou grandes agglomérations. Elle a en général un aspect extérieur différent de celles construites pour durer, comme les logements en briques, en parpaing, en béton, en pierre, etc. Une habitation atypique est la plupart du temps provisoire, bâtie pour être occupée quelques mois ; elle peut, dans certains cas, être déplacée.
Les matériaux utilisés pour leur construction sont généralement légers, pouvant être assemblés ou désassemblés facilement, ou déplacés aisément. La maison atypique peut ainsi être construite en bois, en tôle, en tissu, en acier, en peau ou encore en feutre. Les habitations pouvant être qualifiées d'atypiques sont nombreuses, dès lors que leurs caractéristiques sortent du standard, mais parmi les plus populaires, nous pouvons distinguer la péniche, la roulotte, la caravane et la yourte.
La péniche :
Une péniche est un bateau dont le fond est plat ce qui lui permet de circuler sans encombre sur les voies d'eau peu profondes, telles que les rivières et les canaux qui serpentent généralement les villes. Initialement prévue pour le transport de marchandises, la péniche est actuellement transformée pour servir de logement. De plus en plus de péniches sont même spécialement conçues pour servir d'habitation permanente. Les péniches habitables sont ainsi plus sophistiquées, offrant un maximum de confort.
La roulotte :
Une roulotte est un habitat nomade, servant principalement aux personnes qui se déplacent régulièrement sur un territoire plus ou moins grand, à l'instar des Tsiganes connus pour leur nomadisme. La roulotte peut être construite en bois ou en toile, mais de plus en plus de modèles se rapprochent des mobiles-home ou des camping-cars, construits dans des matériaux plus solides et offrant plus de confort.
La caravane et le camping-car :
Si la roulotte est généralement destinée à être occupée en permanence par ses propriétaires, la caravane et le camping-car sont à l‘origine conçus pour les vacances et les voyages de tourisme. Tractée par une simple voiture ou une camionnette, une caravane peut changer d'adresse très souvent, transportée d'un bout à l'autre d'un territoire. Lorsqu'elle est intégrée directement au châssis d'une camionnette, on parle plutôt de camping-car.
Le mobile-home :
Le mobile-home est aussi nommé résidence mobile de loisirs. Il est prévu pour être habité à sur une longue période ; il peut être raccordé aux services publics (eau, électricité…). Contrairement à ce que son nom laisse suggérer, le mobile-home est difficilement transportable ; son déplacement nécessite le recours à un convoi exceptionnel.
La yourte :
Du mot turc « Yurt », la yourte désigne l'habitat traditionnel des nomades turcs et mongols, traditionnellement fabriquée en peau ou en feutre et en bois pour les armatures. C'est une tente, de surface plus ou moins grande, que son occupant peut monter et démonter en peu de temps. Elle est généralement assez spacieuse pour accueillir toute une famille. La yourte est bâtie sur place, seuls les matériaux servant à sa construction peuvent être déplacés.
Les habitations atypiques sont-elles légales ?
En règle générale, les habitations atypiques sont légales, mais doivent se plier à certaines règlementations.
La péniche :
Une péniche est par nature destinée à naviguer sur l'eau. Pour que son utilisation soit légale, elle doit donc faire l'objet d'un permis de navigation, obtenu après paiement des taxes et après expertise à sec et complète. Elle doit aussi être immatriculée, avec le numéro peint à l'arrière de l'habitat flottant. En outre, l'occupant d'une péniche doit avoir un permis de naviguer. Pour ce faire, la réussite à un examen pratique et théorique de conduite de bateau de plus de 20 m est nécessaire.
Roulotte et caravane :
Selon l'article R 433-4 du Code de l'urbanisme, une autorisation est requise pour le stationnement d'une caravane pendant plus de trois mois, consécutifs ou non, sur un terrain non prévu à cet effet. Cette autorisation est demandée auprès de l'autorité compétente par le propriétaire du terrain ou par la personne ayant la jouissance du terrain. La caravane peut ainsi stationner sur le terrain si son propriétaire le permet.Néanmoins, le propriétaire de la caravane n'a pas besoin de demander une autorisation pour pouvoir stationner :
Mobile-home ou résidence mobile de loisir :Les mobiles-home sont classés parmi les résidences mobiles de loisir, définies par la norme AFNOR NF S 56-410, valable depuis le 20 décembre 1999. Ainsi :
- Les résidences mobiles de loisir ne peuvent avoir une surface supérieure à 40 m² et aucun permis de construire n'est nécessaire. Au-delà des 40 m², l'article R 421-2 du Code de l'urbanisme s'applique, relatif aux HLL ou habitations légères de loisirs
- A la différence des HLL, les mobiles-home doivent garder leurs moyens de mobilité
- Les résidences mobiles de loisir ne peuvent stationner que sur un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs ou PRL
- Les mobiles-home ne peuvent pas devenir une résidence principale, mais saisonnière ou temporaire
La yourte :Si la yourte est montée pour une utilisation provisoire, elle ne nécessite pas une demande d'autorisation venant du propriétaire du terrain. Une yourte peut ainsi être montée, telle une tente, pendant toute une saison. Elle requiert cependant une autorisation quand elle est montée sur un terrain destinés à accueillir les campeurs et les vacanciers, ainsi que dans les parcs naturels et régionaux.Si la yourte est prévue être utilisée pendant plus de trois mois, le propriétaire du terrain doit obtenir une autorisation municipale. Une yourte peut en outre être installée sur un terrain non constructible.
Une yourte est identifiée comme une HLL si elle est composée de blocs cuisine ou sanitaire. Elle est ainsi régie par l'article R 421-2 du Code de l'urbanisme afférent aux HLL.
Que faut-il déclarer auprès de l'administration ?
Les habitations atypiques ne font normalement pas l'objet d'une demande de permis de construire pour être bâties et occupées. Elles sont prévues être des habitats non permanents et ne doivent donc devenir des résidences principales qui exigent de longues démarches administratives. Que ce soit pour une péniche, une yourte ou une caravane, il faut toutefois prévenir les autorités locales pour déclarer son installation ou son amarrage, surtout lorsque le terrain où sera installée l'habitation atypique n'est pas un terrain privé.
L'amarrage d'une péniche doit en outre se faire aux endroits prévus, notamment là où sont installés des bollards. Le stationnement d'une péniche à un seul endroit durant plus de trois jours nécessite la signature d'un contrat d'occupation temporaire du domaine public.