Droit-Immobilier
Réponse 20139 du 07/02/2012

Question de Mai

Bonjour,

1/Je souhaite réaliser la construction d'un box sur mon emplacement de garage.
J'ai obtenu :
- L'autorisation réglementaire de l'assemblée générale,
- L'autorisation réservé du GIEP
- Je construis uniquement sur mon emplacement réservé, sans dépasser 1 cm la propriété des autres.
- Je construis entièrement à mes frais


2/Les copropriétaire des emplacements adjacents me refusent pour ces raisons:

a) - Par ce que mon mur n'est pas parfaitement droit !
--) sachant qu' il se trouve dans la marge de la tolérance selon le DTU de la construction en bâtiment est ~15 mm .

b) - Par ce que je limite la lumière devant leur emplacement,
--) sachant que la lumière se trouve de leur côté , juste devant l'entrée de leur emplacement .

c) - Par ce que je perturbe la ventilation du parking,
--) sachant avoir voté " OUI " pour l'autorisation à l'assemblée, pourquoi l'avoir laissée inscrite dans les règlements, et par ailleurs mon emplacement ne cache en rien les bouches d'aération de l'ensemble du parking, si non GIEP ne m'aurait pas accordé son autorisation même sous réserve et contrairement aux règlements.

d)- Par ce que mon mur rendrait la manoeuvre de leur voiture difficile
--) leur emplacement se trouve sur un double place de stationnement non cloisonné au milieu, dont on peut aisément entrer ou sortir sans peine que ce soit en marche arrière ou en marche avant

e) - Par ce que mon mur limite l'accès à leur coffre de véhicule.
--) mon mur s'est jouxté par le fond de leur emplacement, et si je me suis garée à la limite de la ligne blanche qui sépare, ils feront comment ? Et comment font les autres copropriétaires qui ont le mur du bâtiment comme fond d' emplacement ?


J'ai fait appel au Syndic de copropriété et Le Conseil Syndical responsable de la copropriété, et obtenu comme réponse :
GIEP m'a répondu :

"Malheureusement, en effet, l'autorisation de vos voisins est INDISPENSABLE à la réalisation de ce projet, comme indiqué dans le procès-verbal d'assemblée générale, dans la lettre officielle qui vous a été transmise et dans notre mail rappelant encore cette information."

-
Le président du Syndic de copropriété me faire savoir que :

- Il n'y a aucun abus de droit, seulement des règles applicables par tous les copropriétaires dont vous faites partie. Si chaque propriétaire fait ce qu'il veut au mépris des règles et au mépris de ses voisins, vous comprendrez que cela deviendrait invivable.

- Vos voisins de place de parking n'ont pas à justifier leur refus. S'ils ne veulent pas de mur à côté de leur place de parking, ils ne vous donneront pas d'autorisation.

Mes questions sont :

* Y-a -t il " Abus de droit " dans cette situation précise ?
* Si oui . Quel recours ?

Merci d'avance pour votre aide précieuse.
Cordialement

M.HT