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Droit-Famille
Réponse 12925 du 06/11/2011
Question de mig14
bonjour il y a 20ans ont a acheter une maison moi,et mais deux sœurs.
En même temps nous hébergions notre mère(qui aujourd’hui a 80 ans),a titre gratuit.
une sœur part faire sa vie,et quitte la maison,elle rencontre un homme ou elle fait deux enfants,et a la naissance du deuxième enfant elle décède.
aujourd’hui le premier enfant a 17ans1/2,et le deuxième 14 ans.mon autre sœur part aussi faire sa vie,il y a environ 15ans.Moi j’étais la dernière a partir,il y a quinze ans environ,et quand je suis parti la dernière,nous avions laisser notre mère dans la maison,vivre sa vie normalement seule,et bien portante,et sans lui demander de loyer.
aujourd’hui nous voudrions vendre cette maison,mais notre mère ne veux pas sortir,et donc nous empêche de vendre la maison.
jusqu’à aujourd’hui c'est moi qui paye la taxe foncière.(puisque il apparait que mon non dessus es-que c'est normal),et comment éviter ou faire payer tous le monde.
Comment faire pour la sortir de la maison?,puisque ont lui a proposé des logements,pour les personnes du troisième age,(et donc surveiller 24/24),avec des animations,la restauration a 3 euros le repas si elle le veux,tout en sachant qu'elle a une retraite 1500 euros part moi+pris a pourcentage par la secu,et que le loyer étais de 750 euros par mois,et toute charge comprises.
aujourd’hui ont c'est renseigner,pour une maison de retraite,médicalisée,et non médicalisée,qui environ coute 3000euros par mois,et la évidement elle ne veux encore moin sortir de la maison.
Quelle moyen ont a,ou quelle possibilités dispos t'ons pour la faire sortir,ou si elle veux rester,lui demander un loyer.
Pour infos aujourd’hui,j'ai 5 frères,et une sœur.
Dans l'attente d'une réponse de votre par je vous re merci d’avance.
cordialement.
Réponse de Maître METRAL-CARBINER SCP
Bonjour,
Nous vous rappelons qu'au terme des dispositions du Code civil, les enfants ont une obligation de secours vis-à-vis de leurs parents...
Il sera donc très difficile, judiciairement, de faire droit à votre demande de libérer la maison.
Quoiqu'il en soit, et si vous souhaitez de plus amples renseignements, nous vous laissons le soin de contacter notre secrétariat au 04-50-45-90-79 pour convenir d'un rendez-vous avec Maître Nathalie CARBINER.
Bien à vous.
SCP METRAL-CARBINER
Avocats
41 rue Sommeiller
74000 ANNECY
04-50-45-90-79
Maître METRAL-CARBINER SCP, consultez sa fiche sur www.cabinetsavocats.com
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